Conditions Générales De Vente
ACCUEIL ET ADMISSION DE L'ANIMAL
Sirius Garderie est ouverte du lundi au Dimanche 24h/24 ainsi que les jours fériés.
L'animal doit obligatoirement être identifié par une puce électronique ou par un tatouage (arrêté du 30/06/1992).
L'animal doit obligatoirement posséder un passeport et être à jour de ses vaccins, à savoir :
Pour le chien : Carré, Hépatite, Parvovirose, Leptospirose, Rage et Toux de Chenil (le vaccin « toux de chenil » devra être fait au moins 15 jours avant l'arrivée en pension).
Pour le chat : Thyphus, Coryza, Leucose et Rage.
Le carnet de santé avec les vaccinations à jour ainsi que les papiers d'identification de l'animal devront être fournis avant le démarrage de la prestation et sont obligatoire.
Si votre animal n'est pas vacciné correctement, il vous sera proposé par le gardien de le faire lui même avec remboursement de la consultation et des soins réalisés sinon il sera refusé et son séjour sera annulé. Si les rappels de vaccin sont à faire lors du séjour, je propose également de les faire. Pour le bon déroulement du séjour et de la santé de votre animal, pensez à le traiter régulièrement contre les parasites internes et externes, si besoin Sirius garderie met à disposition shampoing, pipettes et cachets pour le traitement des parasite, il faudra compter un supplément selon l'animal. La direction se réserve le droit, en accord avec un vétérinaire, de traiter l'animal si cela peut améliorer son état de santé, et protéger ses congénères, et ce, aux frais du propriétaire. Vous devez fournir l'alimentation de votre animal en quantité suffisante pour son séjour s'il en manque, la direction mettra a disposition de votre animal des croquettes adaptées de la marque LAPSA sur lesquelles il faudra compter un supplément selon la portion distribuée.
SÉJOUR ET DÉGÂTS OCCASIONNES
L'animal séjournera dans une structure attenante à l'établissement comprenant 3 petites maisons adaptés, sécurisés, isolés et bien équipé pour accueillir vos animaux. L'établissement met également à disposition plusieurs chenils/chalet de toutes tailles avec un espace extérieur clôturé et individualisé. Il pourra également séjourner à l'intérieure du domicile du gardien à conditions d'être propre et sociable avec ses congénères.
Le client engage toutes responsabilitées des actes de son animal. Tout dégâts occasionné par son animal à savoir détérioration de l'environnement, du mobilier, du matériels mis à disposition ou de blessure causé sur autrui entraînera une indemnité de dédommagement. L'indemnisation sera demandé avec preuves à l'appui (Photos et vidéos ou objet lui-même).
Le montant de l'indemnité sera établie par les deux parties en fonction du type de détérioration ou donné sur présentation d'un justificatif d'achat pour tout mobilier et matériels remplacés ou nettoyés.
POLITIQUE TARIFAIRE
Le tarif comprend l'hébergement, la nourriture, l'entretien quotidien du box, les sorties en parc de détente et les balades quotidiennes. Le client s'engage à payer les prestations facturées conformément aux prestations réalisées. La facturation et le paiement des prestations s'effectuent le jour de la signature du contrat. En cas de visites et ou promenade, un contrat de remise de clés sera remplis et signé en double exemplaire en plus de contrat de garde. Le tarif journalier est appliqué sur 24 heures et reste fixe pour les chiens de toutes tailles, catégorisés inclus ainsi que pour tout autres animaux. Le tableau des tarifs est affiché à l'accueil de notre bureau ainsi que sur notre site internet.
MODIFICATION DES DATES DU SÉJOUR
Les dates de séjour de référence sont celles prises en compte lors de la validation et de la signature du contrat et ne peuvent varier qu'avec l'accord de la direction. Toute modification, si elle est possible, impliquera une nouvelle facturation.
Une confirmation de modification vous sera envoyée par mail ou SMS. En cas de départ avant terme de votre animal, le montant total prévu dans le contrat sera conserver par la pension.
ANNULATION DU SÉJOUR
Le client peut annuler sa demande de garde, à condition de prévenir dès que possible et une confirmation d'annulation sera envoyé par mail ou SMS. Pour bénéficier d'une annulation sans frais avec restitution du montant total facturé, l'annulation devra être demandée :
- Au moins 3 semaines avant la date d'arrivée.
Sinon ce sera une restitution de 50 % du montant facturé jusqu'à :
- 1 semaine avant la date d'arrivée.
Dans le cas, où le délai n'est pas respecté, le montant facturé sera perdu pour le client et conservé par la pension. De même, si l'animal ne vient pas sans avoir prévenu.
MALADIE ET DÉCÈS
Tous les frais vétérinaires résultant de maladies, blessures ou accidents ayant eu lieu avant, pendant ou après la pension seront à la charge exclusive du propriétaire. Nos clients s'engagent à nous communiquer les risques que peuvent présenter leurs animaux dans tous les domaines, notamment caractériel et physiologique. Si, pendant sa pension, l'état de santé de l'animal semble requérir des soins éventuels, le propriétaire s'engage à accepter toute intervention auprès des services vétérinaires rattachés à l'établissement. Le propriétaire de l'animal ne pourra remettre en cause la mise en œuvre de la direction et reste tenu des frais sur présentations de justificatifs.
En cas de décès de l'animal au cour de son séjour, le client sera immédiatement prévenu et l'animal sera emmené chez un vétérinaire. Une autopsie est possible, et reste à la charge du client. Sans nouvelles du client, la direction attendra trois jours après l'envoi d'une lettre recommandée pour disposer de l'animal.
ABANDON DE L'ANIMAL
Sans nouvelle du client 3 jours après le terme du séjour, la direction le mettra en demeure de récupérer l'animal sous 10 jours. Si ce délai n'est pas respecté, la pension en deviendra propriétaire à son tour. L'animal sera remis à une société de protection animale pour placement et des poursuites judiciaires seront engagées. Tous les frais liés à l'abandon resteront à la charge du maître négligent.
DONNÉES PERSONNELLES
Afin de faire face à nos obligations administratives et dans le but d'améliorer notre communication, nous serons amenés à vous demander une adresse mail, en complément de vos coordonnées postale et téléphonique. Toutes vos données personnelles seront protégées et ne seront utilisées que par la pension, et uniquement pour la gestion des réservations et la facturation. En cas de litige, nous vous encourageons à saisir la voie de l'amiable. La clientèle non professionnelle peut saisir gratuitement un centre de médiation compétent pour traiter le litige.